ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE FREDERICTON

N ͦ   de la réunion :

Date :

le lundi 22 avril 2024, 19 h 30 - 21 h 30

Endroit :

salle du conseil municipal et participation via conférence web

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1.

OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.

MOMENT DE RÉFLEXION

Je reconnais que cette séance du conseil municipal de Fredericton a lieu sur le territoire traditionnel des Wolastoqey. Le territoire du peuple Wolastoqiyik est consigné dans les traités de paix et d’amitié visant à établir une relation permanente de paix, d’amitié et de respect mutuel entre des nations égales. Le fleuve qui traverse notre ville est connu sous le nom de Wolastoq, le long duquel vivaient les Wolastoqiyik, « peuple de la belle et généreuse rivière ».

3.

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

4.

CONFLIT D'INTÉRÊTS

5.

RÉSOLUTIONS EN BLOC

5.1

Semaine du personnel de soutien administratif (22-26 avril 2024)

• Recommandation : recevoir et verser au dossier

5.2

Mois de sensibilisation au mélanome et au cancer de la peau (mai 2024)

• Recommandation : recevoir et verser au dossier

5.3

Mois de sensibilisation à la maladie de Lyme (mai 2024)

• Recommandation : recevoir et verser au dossier

5.4

Journée de la robe rouge (sensibilisation aux FFADA) (5 mai 2024)

• Recommandation : recevoir et verser au dossier

5.5

Date d’audience publique :106, promenade Edgewood, 221, rue Oxford, 119, rue Saint Marys et 615, rue Queen 

• Recommandation figurant au rapport

RAPPORTS DU COMITÉ SUR LA VITALITÉ ÉCONOMIQUE

5.6

Programmes de subvention du Fonds pour accélérer la construction de logements – Phase 2

• Recommandation figurant au rapport

5.7

Mandat et fonctions du Comité consultatif sur l’urbanisme

• Recommandation figurant au rapport

RAPPORT DU COMITÉ DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

5.8

Norme de couverture en cas d'incendie à Fredericton

• Recommandation figurant au rapport

RAPPORTS DU COMITÉ PLÉNIER

5.9

Droit de premier refus pour la structure de bâtiment de la ferme Gay 

• Recommandation figurant au rapport

5.10

Entente de financement Projet d'éclairage du sentier Transcanadien (article supplémentaire)

• Recommandation figurant au rapport

6.

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

6.1

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal: mars 11, 2024

7.

PREMIÈRE ET DEUXIÈME LECTURES D’ARRÊTÉS

7.1

Arrêté no W-3.21 - Taxes d’eau et redevances d’égouts pour 2024

Arrêté n^o W-3.21, Arrêté modifiant l’arrêté no W-3, Arrêté concernant les taxes d’eau et redevances d’égout

• Première lecture de l’arrêté no W-3.21, par titre
• Deuxième lecture de l’arrêté no W-3.21, par titre
• Adoption d’une résolution visant à déclarer une urgence justifiant la troisième lecture
• Motion de lecture de l’arrêté W-3.21, en entier
• Lecture de l’arrêté W-3, en entier

• Troisième lecture de l’arrêté W-3.21, par titre

8.

TROISIÈME LECTURE D’ARRÊTÉS

8.1

Arrêté nº L-11.178 – l'interruption de la circulation d’un tronçon de la rue Acorn

Arrêté nº L-11.178,  Arrêté sur l'interruption de la circulation d’un tronçon de la rue Acorn

• Lecture du sommaire 
• Troisième lecture de l’arrêté L-11.178, par titre

8.2

Arrêté S-17.1 – Modification administrative visant à supprimer la référence aux décibels, aux unités de mesure, aux tests sonores, etc.

Arrêté nº S-17.1, Arrêté modifiant l'arrêté n^o S-17, Arrêté concernant les nuisances sonores

• Lecture du sommaire 
• Troisième lecture de l’arrêté n^o S-17.1, par titre

8.3

Arrêté T-1.118 – Restrictions de la circulation sur l’avenue Alder

Arrêté nº T-1.118, Arrêté modifiant l'arrêté nº T-1, Arrêté visant à réglementer la circulation

• Lecture du sommaire 
• Troisième lecture de l’arrêté nº T-1.118, par titre

8.4

Arrêté W-4.4 – Modification visant à refléter les changements apportés par le Règlement du Nouveau-Brunswick 2008-54 afférent à la Loi sur l'assainissement de l'environnement et modifications administratives

Arrêté n^o W-4.4, Arrêté modifiant l'arrêté n^o W-4, Arrêté visant à réglementer la collecte et l’élimination des ordures et autres matières

• Lecture du sommaire 
• Troisième lecture de l’arrêté nº W-4.4, par titre

 

8.5

Arrêtés Z-6.7 et Z-5.317 – cour Stately – Modification du plan municipal pour la ville de Fredericton et rezonage (Chippins Limited)

La mairesse, Kate Rogers et le conseiller municipal Henri Mallet, doivent s'absenter du fait qu’ils n’étaient pas présents lors de l’audition des oppositions ou appuis, le 8 avril 2024

Arrêté Z-6.7, Arrêté modifiant l’arrêté Z-6, Arrêté relatif à l'adoption d'un plan municipal pour la ville de Fredericton, et arrêté Z-5.317, Arrêté modifiant l’arrêté Z-5, Arrêté de zonage de The City of Fredericton 

• Adoption des conditions
• Lecture du sommaire 
• Troisième lecture des arrêtés Z-6.7 et Z-5.317, par titre

9.

RAPPORTS DES COMITÉS

9.1

Comité de la sécurité publique (11 avril 2024)

9.2

Comité sur la mobilité (16 avril 2024)

9.3

Comité sur la gérance environnementale (18 avril 2024)

10.

LEVÉE DE LA SÉANCE