ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE FREDERICTON

N ͦ   de la réunion :

Date :

le mardi 11 octobre 2022, 19 h 30 - 21 h 30

Endroit :

salle du conseil municipal et participation via conférence web

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1.

OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.

MOMENT DE RÉFLEXION

Je reconnais que cette séance du conseil municipal de Fredericton a lieu sur le territoire traditionnel des Wolastoqey. Le territoire du peuple Wolastoqiyik est consigné dans les traités de paix et d’amitié visant à établir une relation permanente de paix, d’amitié et de respect mutuel entre des nations égales. Le fleuve qui traverse notre ville est connu sous le nom de Wolastoq, le long duquel vivaient les Wolastoqiyik, « peuple de la belle et généreuse rivière ».

3.

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

4.

CONFLIT D'INTÉRÊTS

5.

RÉSOLUTIONS EN BLOC

AUTRES POINTS

5.1

Proclamation du Mois de la faim chez les étudiants (octobre 2022)

• Recommandation : recevoir et verser au dossier

5.2

Semaine de la prévention des incendies (du 9 au 15 octobre 2022)

• Recommandation : recevoir et verser au dossier

5.3

Taxe pour l’amélioration des affaires 2023 – Downtown Fredericton Inc.

• Recommandation figurant au rapport

5.4

Taxe pour l’amélioration des affaires 2023 – Business Fredericton North Inc.

• Recommandation figurant au rapport

5.5

Nomination d’agents de prévention des incendies et d’exécution des arrêtés : inspecteurs Joshua Bradley et Jason Waterhouse.

• Recommandation figurant au rapport

5.6

Bramble Way – Assentiment du conseil (City of Fredericton)

• Recommandation figurant au rapport

5.7

Salve de 21 coups d’artillerie du jour du Souvenir

• Recommandation figurant au rapport

5.8

Freddy Fright Fest

• Recommandation figurant au rapport

5.9

Prix des services de déneigement P22-38 Installations municipales et terrains de stationnement (élément supplémentaire)

• Recommandation figurant au rapport

5.10

Fourniture et livraison d'uniformes et de vêtements - P22-16 (article supplémentaire)

• Recommandation figurant au rapport

6.

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

6.1

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 25 juillet, 8 août, et 22 août 2022

7.

PRÉSENTATIONS

7.1

Prix du maire récompensant les jeunes actifs

8.

TROISIÈME LECTURE D’ARRÊTÉS

8.1

Arrêté no Z-5.273 - 184 chemin Woodstock - Modification de zone (Stephen Cole)

Les  conseillèrs municipale Mark Peters et Jocelyn Pike doivent se retirer de la réunion en raison de leur absence lors de l’audition des appuis ou objections le 26 septembre 2022.

Arrêté no Z-5.273, Arrêté modifiant l’arrêté no Z-5, Arrêté de zonage de la Ville de Fredericton

• Adoption des conditions
• Lecture du sommaire
• Troisième lecture de l’arrêté noZ-5.273, par titre

8.2

Arrêté no Z-5.274 -103 rue Church - Modification de zone (Victoria Boer)

Les  conseillèrs municipale Mark Peters et Jocelyn Pike doivent se retirer de la réunion en raison de leur absence lors de l’audition des appuis ou objections le 26 septembre 2022.

Arrêté no Z-5.274, Arrêté modifiant l’arrêté no Z-5, Arrêté de zonage de la Ville de Fredericton

• Adoption des conditions
• Lecture du sommaire
• Troisième lecture de l’arrêté noZ-5.274, par titre

9.

RAPPORTS DES COMITÉS

9.1

Mise à jour du Comité des finances municipales et de l’administration générale (29 septembre2022)

9.2

Point sur le Comité de gouvernance et d'engagement civique (6 octobre 2022)

RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES MUNICIPALES ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE

9.3

Règles de conduite des fournisseurs

RAPPORT DU COMITÉ PLÉNIER

9.4

NBranché – Rabais pour véhicules électriques – Énergie NB

RAPPORT DU COMITÉ SUR LA VITALITÉ ÉCONOMIQUE

9.5

Adoption du plan de déploiement 2023 – Stratégie de logement abordable de Fredericton

• Recommandation figurant au rapport

10.

AUTRES POINTS

10.1

Point sur la Commission de service de la région de la capitale (CSRC 11)

11.

LEVÉE DE LA SÉANCE